Conditions générales de vente
[À compléter : texte des conditions générales de vente, à rédiger ou valider par votre conseil. Les intitulés ci-dessous donnent la structure attendue.]
1. Objet et champ d'application
[À compléter : identité du vendeur (voir les mentions légales) et objet des CGV.]
2. Produits
[À compléter : caractéristiques essentielles des produits, renvoi aux fiches produits.]
3. Prix
[À compléter : prix en euros toutes taxes comprises (TVA 20 %), livraison offerte en France métropolitaine.]
4. Commande
[À compléter : étapes de la commande (panier, paiement sécurisé, confirmation par e-mail), moment de la conclusion du contrat.]
5. Paiement
[À compléter : moyens de paiement acceptés (carte bancaire, Apple Pay, Google Pay), paiement traité par Stripe, débit à la commande.]
6. Livraison
[À compléter : zones, transporteur, délais.]
Voir aussi notre page Livraison.
7. Droit de rétractation
[À compléter : délai de 14 jours à compter de la réception, modalités, exception éventuelle pour les produits descellés après la livraison pour des raisons d'hygiène, remboursement, formulaire type de rétractation.]
Voir aussi notre page Retours et remboursements.
8. Garanties légales
[À compléter : garantie légale de conformité et garantie des vices cachés.]
9. Service client et réclamations
[À compléter : coordonnées du service client.]
10. Médiation de la consommation
[À compléter : nom et coordonnées du médiateur de la consommation.]
11. Données personnelles
Voir notre politique de confidentialité.
12. Droit applicable
[À compléter : droit applicable et juridiction compétente.]